Le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse a établi, en lien avec les autorités sanitaires, une graduation comportant un socle de mesures et trois niveaux de protocole :
- socle de mesures ;
- niveau 1 / niveau vert ;
- niveau 2 / niveau orange ;
- niveau 3 / niveau rouge.
L’ensemble de ces mesures est détaillé sur la page dédiée du site internel du MENJS :
https://www.education.gouv.fr/annee-scolaire-2022-2023-protocole-sanitaire-342184
Au regard de la situation sanitaire, et sur la recommandation des autorités sanitaires, le niveau socle est retenu à compter de la rentrée scolaire pour l’ensemble du territoire national :
- Ainsi, les cours se dérouleront en présence pour l’ensemble des niveaux. Les activités physiques et sportives pourront se dérouler sans restrictions. La limitation du brassage, des regroupements ou des réunions ne sera pas requise.
- Le port du masque ne sera pas obligatoire pour les élèves et les personnels. Toutefois, conformément aux recommandations des autorités sanitaires, il demeurera fortement recommandé pour les personnes symptomatiques, les contacts à risque, les cas confirmés après leur période d’isolement et les personnes à risque de forme grave.
- S’agissant de la conduite à tenir suite à la survenue d’un cas confirmé, les règles d’isolement des cas confirmés et de dépistage des contacts à risques sont les mêmes que celles qui s’appliquent en population générale et sont inchangées par rapport à la situation qui prévalait à la fin de l’année scolaire écoulée.
- En revanche, et compte tenu de la suppression du port du masque et de l’absence de toute règle limitant le brassage entre les élèves, l’identification des cas contacts repose sur la responsabilité des élèves et de leurs ayants droit.
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